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R.A.1V.Q. Z-3 - Règlement de l’arrondissement La Cité sur le zonage et l’urbanisme relatif au territoire de l'ancienne Ville de Québec

Date d'entrée en vigueur

2004-11-10 Afficher le document à cette date

Un nombre maximal de deux bâtiments accessoires à un usage d'un groupe d'utilisation résidentielle peut être implanté sur un terrain. Dans le cas de bâtiments construits en projet d'ensemble, un maximum de deux bâtiments accessoires par bâtiment principal est autorisé.

1995, R.V.Q. Z-3, a. 195.

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195.Nombre de bâtiments accessoires

1995, R.V.Q. Z-3, a. 195.

Règlements de la Ville de Québec

R.A.1V.Q. Z-3 - Règlement de l’arrondissement La Cité sur le zonage et l’urbanisme relatif au territoire de l'ancienne Ville de Québec

Article 195
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R.A.1V.Q. Z-3 - Règlement de l’arrondissement La Cité sur le zonage et l’urbanisme relatif au territoire de l'ancienne Ville de Québec

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